Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURSES SELECTION MAGAZINE
ASTRUC Marcel Louis Delphin (dit M. Delphin dit A. Louis)

Numéro de dépôt :
94536379
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque COURSES SELECTION MAGAZINE

Déposée le 16 septembre 1994 par ASTRUC Marcel Louis Delphin (dit M. Delphin dit A. Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURSES SELECTION MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est ASTRUC Marcel Louis Delphin (dit M. Delphin dit A. Louis), domicilié(e) 9 rue Guillaume Bertrand, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTRUC Marcel - France.

La marque COURSES SELECTION MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSES SELECTION MAGAZINE est expirée depuis le 16 septembre 2004.

ASTRUC Marcel Louis Delphin (dit M. Delphin dit A. Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE VEINARD DE LA SEMAINE


ASTRUC Marcel Louis Delphin (dit M. Delphin dit A. Louis) - 9 rue Guillaume Bertrand, 75011 PARIS - France


ASTRUC Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 31 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204522 - Publication au BOPI 1996-07-31

Inscription le 22 septembre 1997 - Concession de licence n°243078 - Publication au BOPI 1997-09-22

Inscription le 31 juillet 1996 - Gage constitué n°204523 - Publication au BOPI 1996-07-31

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits de l'imprimerie, de journaux périodiques.Editions de livres, de journaux périodiques, hebdomadaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.